Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEREYGEOL COLLECTIVITES
SOPACO, SAS

Numéro de dépôt :
4069337
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
TEREYGEOL COLLECTIVITES de SOPACO

Présentation de la marque TEREYGEOL COLLECTIVITES

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEREYGEOL COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPACO domicilié(e) 120 AVENUE JACQUES DUCLOS - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 800 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPACO, Mme. MYRIAM VIAU domicilié(e) 120 AVENUE JACQUES DUCLOS - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France.

La marque TEREYGEOL COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEREYGEOL COLLECTIVITES est expirée depuis le 17 février 2024.

SOPACO a également déposé les autres marques suivantes : TEREYGEOL L UNIVERS DE LA PAPETERIE , BUROTER


SOPACO, SAS - 120 AVENUE JACQUES DUCLOS - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France - SIREN 694800111


SOPACO, Mme. MYRIAM VIAU - 120 AVENUE JACQUES DUCLOS - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; affiches ; albums ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets.